🥂 Un Centre Nautique Souhaite Effectuer Une Réparation Sur Une Voile

Uncentre nautique souhaite effectuer une réparation sur une voile. La voile a la forme du triangle PMW ci-contre. 1. On souhaite faire une couture suivant le segment [CT]. a. Si (CT) est parallèle à (MW), quelle sera la longueur de cette couture ? b. La quantité de fil nécessaire est le double de la longueur de la couture.

Les contrats de réparation de bateau sont souvent compliqués à comprendre pour les plaisanciers, avec leur vocabulaire juridique. Me Henri Jeannin, avocat au barreau de Paris, vous dévoile les dessous de ces contrats et pourquoi il faut agir vite en cas de vice caché. Le droit maritime est marqué par un fort particularisme qui se manifeste en particulier par des règles inconnues en droit terrestre, comme celles qui gouvernent l’abordage, l’assistance maritime ou la possibilité pour le propriétaire d’un navire de constituer un fonds de limitation de responsabilité en cas de sinistre majeur occasionné à des tiers. Dans la loi, il est prévu que le constructeur est garant des vices cachés Celles-ci sont les plus connues et les plus exotiques » au regard des règles du Code civil. Il en existe pourtant quelques autres que l’on a parfois tendance à oublier. Ainsi en est-il du contrat de construction navale ou de réparation navale. Ces deux activités font l’objet de règles spécifiques qui remontent à la loi du 3 janvier 1967 portant statut des navires et autres bâtiments de mer. Les cinq articles de cette loi ont été codifiés sans changement en 2010 sous les articles 5113-2 à 5113-6 du volumineux Code des transports. Outre l’obligation de conclure le contrat par écrit pour la construction d’un navire sous peine de nullité, il est prévu que le constructeur est garant des vices cachés et que l’action en garantie contre le constructeur à ce titre se prescrit dans un délai d’un an à compter de la découverte du vice. Les spécificités de la plaisance L’article L 5113-6 prévoit également que ces deux dernières dispositions s’appliquent à la réparation navale. Ces dispositions d’apparence anodine sont devenues depuis quelque temps exorbitantes du droit commun. En effet, en matière terrestre, pendant de longues années le Code civil prévoyait à son article 1648 que l’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur, dans un bref délai, suivant la nature des vices rédhibitoires, et l’usage du lieu où la vente a été faite ». Cette disposition avait donné lieu à un contentieux considérable sur la notion, pour le moins vague, de bref délai. Celui-ci était apprécié de manière très variable selon les situations et les juridictions. Pour mettre fin à cette incohérence déplorable, le législateur est intervenu en février 2005 pour décider que l’action en garantie devait être intentée au plus tard dans les deux ans à compter de la découverte du vice. La disposition maritime est donc devenue plus sévère que la disposition terrestre à partir de 2005. Certains pouvaient penser que ce bref délai annal serait appliqué de façon résiduelle au contrat de construction navale ou de réparation plutôt en matière commerciale qu’en matière de plaisance le plaisancier étant considéré comme un profane, sachant qu’en matière de vente, la prescription de l’action en garantie des vices cachés est de deux ans ! Le texte sur la réparation naval est toujours d’actualité La Cour de cassation vient de rappeler dans un arrêt en date du 20 mars 2019 que le texte sur la réparation navale est toujours d’actualité. La société A., propriétaire d’un yacht sous pavillon de l’île de Man, a demandé à un chantier de réparation navale de La Ciotat de refaire l’intégralité de la peinture du navire Dark Shadow. Les travaux étaient effectués avec une peinture qui ne satisfaisait pas le client. Une expertise judiciaire a été déclenchée et le yacht était repeint avec la même peinture qui présentait à nouveau des désordres agglomérats de pigments constatés lors de la remise à l’eau par le capitaine et les experts. La société A. a fait repeindre le bateau une troisième fois. Les experts judiciaires ont remis leur rapport au juge le 25 février 2008. La société A. a assigné le chantier de réparation Compositeworks devant le tribunal de commerce de Marseille le 17 mars 2011 en paiement de la somme de 158 370,47 € sur le fondement de la responsabilité contractuelle pour défaut de conformité. Le chantier a appelé en garantie son fournisseur de peinture. Le chantier a soutenu que la société A. aurait dû agir au plus tard un an après la découverte du vice Le tribunal a fait droit à la demande de la société A. et a débouté le Compositeworks de son appel en garantie contre son fournisseur de peinture. Le chantier ne s’est pas découragé et a interjeté appel en invoquant la prescription de l’action de la société propriétaire du yacht, au motif que la peinture présentait non pas un défaut de conformité mais des vices soulignés par les experts judiciaires que l’on ne retrouvait que sur certains lots. La société A. aurait dû agir au plus tard un an après la découverte du vice Il faut savoir que, depuis la loi de juin 2008 sur la réforme de la prescription civile, le délai pour agir en responsabilité contractuelle a été réduit à cinq ans. Cette prescription quinquennale constitue un délai de droit commun qui ne porte pas atteinte aux délais spéciaux plus courts retrouvés dans différents domaines et notamment en matière maritime délai biennal pour agir contre un bateau abordeur ou délai annal pour agir contre un transporteur maritime, par exemple. Le chantier a soutenu que la société A. aurait dû agir au plus tard un an après la découverte du vice, c’est-à-dire à compter du dépôt du rapport de l’expert judiciaire. La découverte du vice caché Lorsqu’une expertise judiciaire est mise en place pour faire constater des malfaçons, désordres ou vices, la jurisprudence considère que le point de départ officiel » de la découverte du vice caché est constitué par la date du dépôt du rapport d’expertise qui confirme l’existence de ce vice caché. La cour d’appel d’Aix a donné raison au chantier et a déclaré que l’action de la société A. dirigée contre le chantier était prescrite faute d’avoir été introduite avant le 25 février 2009 ! La société de l’île de Man a déposé un pourvoi contre l’arrêt de la cour d’appel d’Aix du 25 février 2016, mais il a été rejeté par la Cour de cassation dans un arrêt en date du 20 mars 2019. Les hauts magistrats estiment que la cour d’appel ayant constaté sans dénaturer le rapport d’expertise judiciaire, la présence anormale, dans la base de la peinture, d’agglomérats de pigmentation et, en conséquence, le caractère défectueux des lots de peinture utilisés, la cour d’appel en a exactement déduit que des vices cachés résultaient du travail de la société Compositeworks, au sens de l’article L. 5113-6 du code des transports, et a fait ressortir qu’ils étaient la cause du sinistre. Qu’elle a ainsi légalement justifié sa décision de retenir que l’action contre cette société était une action en garantie des vices cachés et non une action en responsabilité contractuelle de droit commun, de sorte qu’elle se prescrivait par un an à compter de la découverte du vice… » Le terme de réparation navale s’entend de manière large On notera que le terme de réparation navale s’entend de manière large, puisqu’il peut s’agir d’un carénage, d’un changement de pièces, comme de la réparation d’une véritable avarie. Dès lors qu’il y a un défaut ou un vice dans les matières ou équipements fournis par un chantier de réparation et que ce vice a été constaté par un expert judiciaire ce qui est souvent un passage obligé, il faut veiller à agir vite. Il faut être très vigilant sur les délais Il existe même un arrêt de la Cour de cassation qui a considéré que le mauvais montage d’une pièce par l’ouvrier d’un chantier pouvait être considéré comme un vice caché relevant du délai annal. Pour éviter la mésaventure du propriétaire britannique du Dark Shadow qui, au bout de huit années de procédure, conserve à sa charge une lourde ardoise, il est toujours préférable de bien se faire conseiller et d’être très vigilant sur les délais. Si les plaisanciers, lorsqu’ils sont opposés à des professionnels du nautisme ou des assureurs, sont en général traités avec une certaine bienveillance par les juridictions judiciaires, celles-ci ne sauveront » pas un dossier qui a été mal engagé au mépris des règles de recevabilité ou de procédure…

Lecontrat Marine Assistance. Un centre d’appel d’assistance disponible 24H/24 et 7J/7. Une intervention (selon conditions générales du contrat Marine Assistance): A quai, en moins d’une heure si possible, En mer, le plus rapidement possible. Une prise en charge des frais de remorquage et/ou de dépannage.

North Sails LOFT NEWS janvier 1, 2017 CONSEILS POUR L’ENTRETIEN DES VOILES Mieux vaut prévenir que guérir ! L’entretien des voiles est facile et rapide ; les quelques précautions d’usage que nous vous présentons ci-dessous augmenteront considérablement la durée de vie et les performances de vos voiles. Evitez le fasseyement Un des meilleurs moyens pour préserver la forme et augmenter la durée de vie de vos voiles est de limiter au maximum le fasseyement qui fatigue le tissu et dégrade inévitablement la voile. Ce conseil vaut aussi bien pour le fasseyement dans les manoeuvres que pour celui lié à un mauvais réglage du nerf de chute tension insuffisante. Respectez la plage d’utilisation de la voile Utiliser une voile au delà de la plage d’utilisation pour laquelle elle a été conçue est également tout à fait déconseillé. Il faut donc respecter les préconisations de votre voilerie et éventuellement les noter sur la voile afin que tout l’équipage les connaisse et les applique. Protégez les voiles du ragage Le ragage est un autre ennemi des voiles. Tout contact prolongé de la voile avec le bateau ou le gréement conduira nécessairement à une usure prématurée. Protégez donc tout ce que qui est possible ridoirs, barres de flèche, chandeliers, balcons, etc… et évitez les manipulations brutales des voiles sur le pont et les pontons. Protégez les voiles du soleil Le soleil et plus précisément les UV affaiblit le tissu à voiles et conduit à terme à sa destruction. Pensez donc à protéger vos voiles des UV dès que vous ne les utilisez plus. Soit en les mettant à l’abri, soit en utilisant un dispositif de protection approprié taud, bande anti-UV, fourreau de génois etc…. Stockez vos voiles pliées dans un endroit sec Quand elles ne sont pas utilisées stockez vos voiles au sec, dessalées, et pliées dans leurs sacs. Essayez de ne pas toujours retomber dans les mêmes plis. Il est en effet préférable d’avoir plus de plis légers qui s’estomperont en navigation que toujours les mêmes plus qui deviendront permanents. La plupart des voiles One Design monotypes dériveurs et quillards de sport vieilliront mieux si elles sont roulées dans leurs sacs. Concernant les spis il est important de bien les faire sécher avant de les stocker dans leurs sacs car sinon les couleurs foncées risquent de passer et le tissu de moisir. GUIDE D’ENTRETIEN DES TISSUS North Sails utilisent les meilleurs tissus pour vous offrir des performances et une tenue de forme de très haut niveau. Vous trouverez ci-dessous quelques conseils pour vous permettre de conserver vos voiles plus longtemps. Mylar Les voiles que l’on appelle Mylar sont en fait des voiles où un film Mylar est collé laminé à des fibres Polyester de différents modules. Ce sont de bonnes voiles Club. Attention cependant à respecter la plage d’utilisation de la voile ne pas utiliser de génois sans protection de barres de flèches éviter le fasseyement ne pas surtendre le guindant éloigner la voile de toute source de chaleur ex moteur Kevlar Le Kevlar est exceptionnellement résistant pour son poids. Ce qui explique pourquoi on le retrouve si souvent dans les voiles de régate où ses qualités de résistance à l’allongement permettent de retarder la déformation. Il a cependant quelques ennemis le fasseyement qui va casser la chute, les impacts qui risquent de percer le film Mylar, et l’eau de Javel. Dacron Le Dacron se compose à 100% de fibres Polyester, dans la trame et la chaine. Ce tissu est imprégné de résine, indispensable pour le stabiliser dans le biais +/- 45° et le protéger des rayons UV. Si votre voile est fortement imprégnée, nous vous conseillons de NE PAS la plier mais plutôt de la rouler. Pour le lavage, nous recommandons l’emploi d’eau et de savon doux, éviter les produits chimiques forts et les solvants. Ne nettoyez pas la surface de vos voiles à l’aide de brosses agressives ou de jet d’eau sous pression. Cela risquerait d’endommager la finition. Nylon Quasiment toutes les voiles de portant sont fabriquées en Nylon, très populaire en raison de sa légèreté et de sa solidité. Il est cependant fragile à la déchirure il faut donc faire attention lors des manœuvres. Si vous faites un léger accroc vous pouvez le réparer provisoirement avec de l’insignia mais pensez ensuite à ramener la voile dans une voilerie North pour une réparation plus sérieuse. Contact avec l’eau de Javel à proscrire absolument. Comment éviter la moisissure ? Aérez régulièrement vos voiles, surtout lorsque elles ont été mouillées, notamment par la pluie. Par exemple en dépliant les voiles pour une heure un jour de beau temps. L’exposition au soleil n’est pas une mauvaise idée en soi mais elle pose d’autres problèmes. Ne stockez pas votre voile si elle est encore humide ou salée le sel attire et retient la moisissure. Si vous n’utilisez pas votre bateau pour au moins trois semaines, démontez vos voiles ou demandez à quelqu’un de les faire respirer » surtout s’il a plu. Comment traiter la moisissure ? Intervenez dès que possible sans quoi la moisissure risque de se propager rapidement. Il y a de grandes chances de pouvoir se débarrasser des traces quand elles sont restreintes, qu’elles viennent d’apparaître et qu’elles sont toujours en surface. C’est bien moins évident lorsque la moisissure est dans les fibres. Isolez les voiles, cordages, housses, etc… des voiles intactes car la moisissure se développe vite. Le produit anti-moisissure le plus connu est tout simplement l’eau de Javel diluée à environ 3%. ATTENTION NE PAS UTILISER D’EAU DE JAVEL SUR LE KEVLAR OU LE NYLON. Après avoir utilisé de l’eau de Javel, toujours rincer soigneusement à l’eau claire. L’eau de Javel mal rincée fera à long terme plus de mal que quelques tâches de moisissure. Pour les tâches les plus tenaces, un simple nettoyage de surface n’est pas suffisant. Dans ce cas faites baigner la tâche au moins 12 h dans une solution contenant un fongicide; il n’est pas forcément nécessaire d’utiliser une solution très concentrée, simplement il faut que le produit atteigne la tâche. Le bain est vraiment la meilleure solution et si cela n’est pas efficace, abandonnez. Notre expérience montre que trop insister dans le traitement de la moisissure crée des dommages collatéraux sur la voile. CHECK-LIST POUR L’INSPECTION DES VOILES Toutes les voiles qui sont entretenues dans une voilerie North Sails font l’objet d’une inspection minutieuse afin de repérer au plus tôt les petits soucis et les réparer avant que la voile ne soit réellement endommagée. Nous vous recommandons donc de nous confier vos voiles au moins une fois par an pour prolonger leur durée de vie et leur performance. Nous vous livrons ci-dessous un petit guide de la bonne inspection » Vérifiez les sanglages ou oeillets de tête, amure, écoute et ris, l’usure due au ragage et aux UV. Vérifiez les points à la main Vérifiez les ralingues et autres systèmes de fixation du guindant Vérifiez l’usure des voiles au niveau des barres de flèches, haubans, chandeliers etc… Vérifiez les nerfs de chute et de bordure fixation, taquets Sur un génois enrouleur vérifiez la bande anti-UV usure, solidité Vérifiez les goussets de lattes usure, coutures, qualité du velcro Vérifiez le corps de la voile tissu, jonctions, collage des numéros de voiles et bandes de visualisation du creux, état des fenêtres, renforts, pennons Retourner la voile et reprenez les points ci-dessus Vérifiez les accessoires liés au voiles chaussette à spi, tauds, etc… Vérifiez l’état des sacs, zip, sanglages, étiquettes… Une fois que tout est clair repliez votre voile et remettez la en sac ; sinon apportez la dans une voilerie North Sails. CERTIFIED SERVICE NORTH SAILS Que signifie le service North Sails pour vous ? Des standards de qualité Le service North Sails Certified permet à nos clients de bénéfécier de la technologie et de la compétence de la première voilerie au monde, et ce dans plus de 100 points de service aux quatres coins du monde. Toutes nos réparations sont effectuées rapidement dans les règles de l’art et reprennent les mêmes techniques de fabrication que celles utilisées en production. Des moyens Que ce soit une réparation rapide pour votre croisière estivale ou la régate du mercredi soir ou bien la recoupe d’une voile sur un yacht classique de 120′, North Sails a les ressources humaines et matérielles pour vous servir au mieux. Une inspection en 10 points Toutes les voiles qui sont entretenues dans une voilerie North font l’objet d’une inspection minutieuse afin de repérer au plus tôt les petits soucis et les réparer avant que la voile ne soit réellement endommagée. Nous vous recommandons donc de nous confier vos voiles au moins une fois par an pour prolonger leur durée de vie et leur performance. Cas de la bande anti-UV Tous les marins savent combien les UV abîment les voiles. Si vous devez laisser votre génois enrouleur à poste faites installer une bande anti-UV en acrylique sur la chute et la bordure. Elle protégera durablement votre voile. Et faites la changer ou réparer si elle est endommagée ! NOS SERVICES HIVERNAUX A LA CARTE » Proposés pour toutes les marques de voiles, en Suisse et en Méditerranée Contrôle complet Certified Service » Service d’enlèvement des voiles sur le bateau Bateau à quai, voiles pliées dans leur sac, prêtes à emporter Avec un délai de 15 jours ouvrables Débâchage et re-bâchage du bateau, dégréement de la grand-voile ou génois sur son enrouleur. Remise en place de la grand-voile ou génois sur enrouleur Livraison Service de stockage pendant la saison hivernale Dans des locaux sécurisés et tempérés, inclus livraison aux chantiers navals ou aux ports Voiles pliées ou roulées Lavage Nettoyage, traitement anti-moisissure et tâches d’insectes. Rabais de 15% pour toutes les voiles North Sails Pack Standard » Contrôle, expertise, stockage, livraison au port Pack Plus » Désinstallation, contrôle, expertise, stockage, livraison au port MC LUBE SAILKOTE PLUS Qu’est ce que le McLube Sailkote Plus ? C’est une couche de Teflon appliquée par vaporisation sur la surface des voiles. La version Plus » est enrichie d’un fongicide pour prévenir le développement de moisissures entre les laminés ou entre les renforts et la voile. Pourquoi North Sails propose le McLube Sailkote Plus ? Depuis plusieurs années, nous constatons les nombreux avantages apportés par ce produit, surtout pour les laminés taffetas et les nylons. Ce produit est susceptible d’améliorer la performance et la longévité de vos voiles, grâce aux avantages suivants. La voile absorbe moins d’eau et reste ainsi plus légère La voile absorbe moins d’eau et reste ainsi plus résistante, surtout pour les nylons La friction est fortement réduite permettant aux voiles enrouleurs de se stocker avec un diamètre de 30% inférieur donc moins de fardage La friction est fortement réduite et diminue ainsi les effets du ragage avec le gréement La voile reste plus propre et le fongicide combat la moisissure potentielle transportée par les gouttes de pluie Combien de temps le Sailkote Plus reste efficace ? En fonction de l’utilisation et de l’entretien, il est réaliste de compter sur une efficacité minimum d’un an pour les utilisations les plus intenses en course, pouvant s’étendre à 3 ou 4 ans dans la majorité des cas. Combien coûte l’application du Sailkote Plus ? Pour environ CHF le m² de la surface de la voile, North Sails dispose de l’équipement et de l’espace pour appliquer le Sailkote Plus dans les conditions appropriées et est à même de garantir le bon ratio de couverture par m². Quelles sont les conditions d’une bonne application ? Le Sailkote Plus s’applique sur tous les tissus à voiles neufs ou usagés. Dans le cas de décoration par peinture ou adhésif il est préférable de disposer d’au moins 24 heures pour bien laisser la décoration sécher. Il faut aussi disposer d’un solvant pour préparer la voile à une réparation par adhésif.